NATIONS

UNIES	E

Conseil Économique

et Social

Distr.

GÉNÉRALE

TRANS/WP.29/783

4 mai 2001

FRANÇAIS

Original : ANGLAIS et

FRANÇAIS

COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE

COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS

Forum mondial de l'harmonisation des Règlements concernant

les véhicules (WP.29)

PROJET DE COMPLÉMENT 3 À la SÉRIE 01 D'AMENDEMENTS

AU RÈGLEMENT No 53

(Installation des dispositifs d'éclairage et de la

signalisation lumineuse sur les véhicules de la catégorie L3)

Note : Le texte reproduit ci-après a été adopté par le Comité d'administration (AC.1) de l'Accord de 1958 modifié à sa dix-septième session, suite à la recommandation du WP.29 à sa cent-vingt-troisième session. Il a été établi sur la base du document TRANS/WP.29/2001/10, tel qu'il a été modifié (TRANS/WP.29/776, par. 117).

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GE.01-

Paragraphe 6.1.3.1.2, modifier comme suit :

"6.1.3.1.2.	un projecteur émettant un faisceau de route, mutuellement incorporé avec un autre feu avant, doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; toutefois, lorsque le véhicule est aussi équipé d'un projecteur émettant un faisceau de croisement indépendant ou d'un projecteur émettant un faisceau de croisement mutuellement incorporé avec un feu de position avant à côté du projecteur émettant un faisceau de route, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule."

Paragraphe 6.2.3.1.2, modifier comme suit :

"6.2.3.1.2	un projecteur émettant un faisceau de croisement mutuellement incorporé avec un autre feu avant doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; toutefois, lorsque le véhicule est aussi équipé d'un projecteur émettant un faisceau de route indépendant ou d'un projecteur émettant un faisceau de route mutuellement incorporé avec un feu de position avant à côté du projecteur émettant un faisceau de croisement, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule."

Paragraphe 6.2.5.2, modifier comme suit :

"6.2.5.2	L'orientation verticale du projecteur émettant un faisceau de croisement doit rester comprise entre -0,5 et -2,5 %, sauf dans le cas où il existe un dispositif de réglage extérieur."

Paragraphes 6.2.5.3 et 6.2.5.4, supprimer.

Ajouter un nouveau paragraphe 6.6.3.1, s'énonçant comme suit :

"6.6.3.1	Largeur :

un feu de position avant indépendant pourrait être installé au dessus ou au dessous ou à côté d'un autre feu avant : si ces feux sont placés l'un au dessus de l'autre, le centre de référence du feu de position avant doit être situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; si ces feux sont côte à côte, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule;

un feu de position avant mutuellement incorporé avec un autre feu avant doit être installé de telle sorte que son centre de référence soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule; toutefois, lorsque le véhicule est également équipé d'un autre projecteur à côté du feu de position avant, leurs centres de référence doivent être symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule;

deux feux de position avant, l'un ou les deux étant mutuellement incorporés avec un autre feu avant, doivent être installés de telle sorte que leurs centres de référence soient symétriques par rapport au plan longitudinal médian du véhicule."

Les paragraphes 6.6.3.1 et 6.6.3.2 (anciennes), deviennent les paragraphes 6.6.3.2 et 6.6.3.3.

Paragraphe 6.9.4, supprimer le texte suivant :

"Le signal de détresse du véhicule doit pouvoir être actionné même lorsque le dispositif qui commande la mise en marche ou l'arrêt du moteur se trouve dans une position telle que le fonctionnement de ce dernier soit impossible."

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